Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Présentation
Le site [nom du site] est exploité par [nom de l’entreprise], situé à [adresse], immatriculé sous le numéro [numéro SIRET/SIREN ou équivalent].
2. Acceptation des conditions
En passant commande sur notre site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.
3. Produits
Les produits présentés sur le site sont décrits avec la plus grande précision possible.
Les photos sont non contractuelles.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
4. Prix
Les prix sont indiqués en [€ / autre], toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment.
5. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix, descriptions et CGV.
Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les modes de paiement acceptés sont :
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Cartes bancaires
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PayPal (si activé)
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Shop Pay / Apple Pay / Google Pay (selon disponibilité)
Les paiements sont sécurisés via [nom du prestataire Shopify].
7. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée lors de l’achat.
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Délai de traitement : [X jours]
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Délai de livraison estimé : [X à X jours]
Ces délais peuvent varier selon les transporteurs et périodes de forte activité.
Nous ne sommes pas responsables des retards liés au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours après réception pour exercer votre droit de rétractation.
Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine.
Les frais de retour sont à votre charge.
9. Retours et remboursements
Pour toute demande de retour ou remboursement, veuillez consulter notre Politique de remboursement ou nous contacter à :
[adresse email du service client]
10. Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Toute demande doit être adressée à : [email]
11. Responsabilité
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages dus :
-
à une mauvaise utilisation du produit
-
à un cas de force majeure
-
à un dysfonctionnement indépendant de notre volonté
12. Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires au traitement de votre commande.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
13. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit Français .
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
15. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter :
Email : [adresse email]
Adresse : [adresse de l’entreprise]














